La commune exproprie mais ne paye pas... (+ à signaler : 5° démission au Conseil municipal de Grosbreuil...)

 L'ASVB communique le 19/04/24 :

Cafouillages à Grosbreuil : la commune exproprie mais ne paye pas.

 

Il y a les choses qui changent et celles qui ne changent pas…

À Grosbreuil, les cafouillages continuent.

Au cours des derniers mois, on a successivement appris que les travaux d’urbanisation dans la vallée de la Bénatonnière ont débuté avant d'avoir bouclé le plan de financement… Incroyable mais vrai !

La première phase du chantier va coûter 1,4 million d'euros TTC minimum, et 231 000 euros d'intérêts d'emprunt, mais... ce montant n’inclut pas les frais d'acquisition des terrains ni les frais de procédure.

 

Il faut dire justement qu’il y a un nouveau pépin : la commune ne paye pas ! Elle bloque depuis plus de quatre mois le paiement des indemnités aux familles qu’elle a exproprié ! Après le refus de la concertation, du dialogue, l’acharnement de la commune continue.

Plus grave encore, la commune a omis de consigner la totalité des sommes dues car elle n’a pas respecté le jugement de la cour de cassation en faveur des expropriés ! Normalement nul ne peut démarrer des travaux non payés ou dont la somme n’a pas été consignée. Mais pour la commune de Grosbreuil, pourquoi respecter cette obligation élémentaire ? Les bulldozers sont donc entrés en action depuis octobre dernier sans se soucier de ses détails jugés sans importance.

Cette nouvelle entorse avec refus de dialogue va contraindre à encore un nouveau contentieux par un référé pour stopper immédiatement les travaux.

En outre, alors que la commune a exproprié 4 hectares, cela ne suffit pas à la commune. Les services qu’elle a diligentés se servent allégrement du terrain d’un riverain comme aire de stationnement, de dégagement et de stockage. Normal : la commune de Grosbreuil s’estime partout chez elle et finalement pourquoi respecterait-elle le droit puisque la Justice laisse tout passer ?

Malgré les photos, témoignages et aveux des prestataires, le maire adjoint chargé de l’urbanisme nie les faits et même le maire les a niés dans son courrier au riverain concerné…

Petit problème, la SYDEV (syndicat départemental d’équipement de Vendée) reconnait au contraire que des travaux ont été réalisés en pénétrant sans autorisation sur la propriété privée…

Vous suivez ou cela vous donne le tournis ?

Vous ne seriez pas seul. Même dans le Conseil municipal, où divers élus ne cessent d’interroger sur le budget et les dépenses sans obtenir de réponse, tout le monde ne suit plus… Ainsi, en février dernier, nous apprenions la démission d’un cinquième conseiller municipal de la majorité… C’est l’hémorragie.

Des élus endettent la commune pour 15 ans pour un parking de 100 places en rase campagne.

L'ASVB informe :

Les travaux dans la vallée de la Bénatonnière ont commencé en trombe fin octobre et puis se sont arrêtés aussi vite. 

On peut penser que c'est en raison des conditions de météo très pluvieuse.

Cet arrêt a également permis à la commune de régler un petit détail... 

Le projet a débuté avant d'avoir bouclé le plan de financement ! Incroyable mais vrai !

Il faut dire que ce projet incohérent a été conçu sans aucune étude économique ni aucune étude environnementale...

Mettre la charrue avant les bœufs, c'est la politique à l'envers habituelle.

 

Encore une fois, l’ASVB avait raison. Le PV de séance du Conseil municipal du 4 décembre laisse apparaître, sans grand détail, ce que nous annoncions : rien que la première phase du chantier va coûter au minimum 1,4 million d'euros d'argent public, avec la TVA et 231 000 euros d'intérêts d'emprunt, mais... sans compter les frais d'acquisition des terrains ni les frais de procédure. En effet, la Commune n'ayant pas d'autofinancement pour ce projet qu'elle prépare pourtant depuis plus de 10 ans, elle a dû recourir à un gros emprunt de 700 000 euros qui vient d'être signé... après le début des travaux...

Par ailleurs, les diverses subventions publiques ne semblent pas encore avoir été notifiées à la Commune. Or, des travaux ne peuvent pas être subventionnés s’ls ont débuté avant la notification de la subvention publique. La commune court donc le risque ne pas être en droit de percevoir ces subventions !

 

Une dizaine d'élus plongent donc durablement la Commune dans un emprunt de 15 ans au taux particulièrement élevé de 4,33%, et tout ceci seulement pour une route et un vaste parking en rase campagne...

 

Tel est le prix de l'obstination et de l'absence totale de dialogue qui aurait permis de trouver plus rapidement des solutions bien plus avantageuses. 

On ne pourra pas dire que les grosbreuillois, qui voient leur taxe augmenter, ne savent pas à quoi servent leurs impôts...

  

La commune est désormais plombée par ce projet aberrant. Pour la suite du projet, jusqu'où le Conseil municipal endettera-t-il la commune avec des investissements n’apportant rien au développement de Grosbreuil, tout en augmentant ses ccharges de fonctionnement ?

La commune débute les travaux avant d'avoir bouclé le financement...

 article Ouest France du 15/12/2023 

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Grosbreuil. Travaux zone de loisirs : le contrat de prêt bancaire signé

Un coût d’aménagement qui est à hauteur de 964 994 € HT, une maîtrise d’œuvre de 28 200 € HT, pour un coût total de 993 194 € HT, avec une subvention de l’État de 289 498 €, un fonds de soutien du Département de 22 264 €, et un fond de concours Vendée Grand Littoral de 100 000 € et un autofinancement communal de 581 431 €.

Le recours à l’emprunt est de 700 000 € prenant en compte les marges d’inflation et les dépenses imprévues liées au projet.

 Il est difficile de prendre une décision importante de ce type sans avoir la vision globale des projets financiers pluriannuels de la commune , indique une élue de l’opposition.

Après consultation auprès de deux organismes bancaires et après délibération avec 12 pour et 3 contre, le conseil décide de signer le contrat de prêt auprès du Crédit agricole dans les décisions suivantes : montant, 700 000 € ; durée, 15 ans (180 mois) ; échéances mensuelles au taux de 4,33 % avec un amortissement constant ; échéance maximum de 6 414 €, échéance minimum de 3 903 €, intérêt de 231 113 € et frais de dossier de 700 €.

Le projet risqué pour résoudre un problème de sécurité imaginaire

 article Ouest France du 24/11/2023

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Zone de loisirs à Grosbreuil : les travaux ont commencé, les opposants toujours mobilisés

Les travaux pour le projet de la zone de loisirs à Grosbreuil ont commencé par une première phase, qui comprend la création des 100 places de parking, derrière l’école publique La Rivières aux Enfants. L’Association de Sauvegarde de la vallée de la Bénatonnière (ASVB), opposée depuis toujours au projet, s’inquiète de la dette future.

Le chantier, derrière l’école publique de la Rivière aux Enfants, fait polémique auprès de l’association de sauvegarde de la vallée de la Bénatonnière. | OUEST-FRANCE

Les travaux pour le projet de la zone de loisirs, derrière l’école publique La Rivière aux Enfants, ont commencé. Cette première phase comprend la création d’un parking de 100 places.

Au-delà de la sécurité des enfants qui fréquent régulièrement les transports scolaires et du cadre de vie des habitants, l’Association de sauvegarde de la vallée de la Bénatonnière (ASVB), opposée depuis toujours au projet, continue de s’insurger sur la politique menée et s’inquiète de la dette future. Selon Thierry Duriau, secrétaire de l’association : « Il n’y a strictement aucun problème de sécurité des enfants dans la rue de la Rivière, ni depuis douze ans et encore moins depuis les aménagements de la route. Constaté par huissier, il y a des difficultés d’accès et un peu d’embouteillages cinq à dix minutes par jour, comme dans toutes les écoles de France. Mais de là à créer autant de places de parking que d’écoliers… »

Pas de projet, sans autorisation

Du côté de la mairie, ce n’est pas le même son de cloche. Marc Hillairet rappelle que le projet initial de la zone de loisirs visait en priorité à sécuriser l’école et la zone de transports scolaires jugés inadaptés. « Les travaux et le plan de financement ont été délibérés en conseil municipal, continue le maire, Marc Hillairet. Les travaux n’ont pu commencer qu’avec les autorisations, sans cela la commune n’aurait pas bénéficié des subventions prévues ». 

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Avec l’accord pour le fonds de concours, de la DTR (Dotation d’équipement des territoires ruraux). Le coût global s’élève à 1 278 795 €, avec un autofinancement de 476 844 € pour ce projet.

Grosbreuil a pu renouer avec sa tradition forestière ! Avec la Bénatonnière et le Drakkar de Vendée.

L'origine du mot Grosbreuil évoquerait le bois : gros bois.

Ceci signale la présence ancienne de forêt.

Cette ressource est actuellement d'autant plus précieuse qu'elle se fait rare en Vendée, département très peu boisé. Au lieu de défendre nos forêts, la commune a exproprié un bois pour le raser...

Fait intéressant : la Bénatonnière fait de la résistance et a été fière d'offrir cet été un chêne multi-centenaires pour le chantier de construction du Drakkar de Vendée.

Une fierté pour Grosbreuil !

Communiqué de l'ASVB :

"À l’issue de l’AG , les membres de l’ASVB se sont rendu à la « base navale viking » visiter le chantier du Drakkar de Vendée. Philippe Renaudet, président de cette association de passionnés, a guidé la visite d’une  trentaine de personnes de tous âges.

Les terribles vikings ont marqué leur présence sur le territoire ligérien et vendéens. La commune de l’Ile d’Olonne arbore d’ailleurs un drakkar sur son blason et ce n’est pas par hasard que l’un des drakkars les plus connus soit désormais celui… du Puy du Fou.

La construction d’un drakkar est un défi auquel participent de nombreux passionnés et partenaires divers. La charpente d’un drakkar du VIII° siècle est complexe même au XXI° siècle.  C’est une charpente avec une coque à clin : les bordés (planches) de la coque sont disposées  en se chevauchant et non pas bord à bord.

Les visiteurs ont pu observer des charpentiers à l’œuvre pour ce drakkar qui mesurera près de 24 m de long. Sa construction requiert  17 tonnes de bois !

Plusieurs forestiers, membres de Fransylva (syndicat forestier), ont permis à ce chantier de voir le jour. Le domaine de la Bénatonnière (Grosbreuil) fait partie des quelques donateurs vendéens. Madame du Rivau, présidente de l’ASVB, se réjouit que le chêne de la Bénaotnnière contribue à cette aventure humaine fondée sur la transmission des savoir-faire. « Transmettre un chêne plus centenaire, transmettre des valeurs et des métiers à des plus jeunes, c’est associer plusieurs générations passées et à venir et voir loin. La forêt tient une place importante dans l’histoire de Grosbreuil dont le nom signifie  anciennement gros bois. Nos membres sont heureux que le bois de Grosbreuil participe à ce projet mais  regrette que la commune de Grosbreuil, qui ne partage pas ces valeurs et a exproprié un petit bois pour le déboiser et l’urbaniser, ait refusé de partager ce beau programme dans le bulletin communal, le maire refusant toujours de rencontrer les membres de l’association ».

Philippe Renaudet précise que ce projet est un défi technique, sportif, culturel et vendéen. La mise à l’eau est prévue pour le printemps 2024. Ensuite, il devrait naviguer vers la Norvège, l’Amérique, remonter la Seine, être présent au départ du Vendée Globe…. L’aventure ne fait donc que commencer, portée par les forêts de Vendée et de la Bénatonnière !

https://drakkardevendee.fr/

Contribuables associés épingle une mauvaise gestion en Vendée : Grosbreuil

 Gaspillage des fonds publics, hausse de la fiscalité, destruction environnementale.

Cela finit par se voir.

Contribuables associés a épinglé le projet ubuesque de la commune de Grosbreuil...

Le maire refuse de rencontrer les signataires de la pétition !

 Le maire de Grosbreuil, Marc Hilairiet, refuse de rencontrer une délégation des signataires de la pétition "sonnette d'alarme" !

Au printemps, plus de 70 personnes avaient participé à la pétition en ligne pour manifester leur inquiétude et demander du dialogue.

Le maire s'en moque totalement. Apparemment, pour lui ce ne sont que de vulgaires citoyens de seconde zone...

Pourtant la question se pose : pourquoi tant d'exclusion et de renfermement ? Dans le fond : qui soutient ce projet communal ? Aucune association, ni le club de foot, doutes importants pour l'école et les parents d'élèves... En revanche, on ne compte plus les instances qui émettent un avis défavorables...

source : Journal des Sables du 10/08/23

Les familles demandent la suspension des travaux et une rencontre avec le maire !

nota ben : en réalité au terme de la campagne, survenu après la rédaction de cet article, c'est même 76 personnes qui participé à la pétition ! 

article du Ouest France à lire : ici

Grosbreuil. 69 internautes contre le projet d’urbanisation

Ouest-FrancePublié le 11/05/2023 à 05h10

L’association ASVB (Association de sauvegarde de la vallée de la Bénatonnière), opposée à l’implantation d’une zone d’infrastructures publiques (complexe sportif, salle polyvalente) dans la vallée de la Bénatonnière, a lancé récemment une campagne sur Internet de soutien qui s’est terminée fin avril. Grâce à elle, 1 850 € ont pu être collectés.

« Cette campagne en ligne manifeste aussi le niveau de motivation, se réjouissent les membres de l’association ASVB. La démarche pour participer était plus compliquée qu’une simple signature. Au final, certains de nos adhérents habituels n’ont pas réussi à s’inscrire. Cette démarche moderne a permis, en revanche, de mobiliser beaucoup de nouvelles personnes, globalement plus jeunes. À ce jour, 69 personnes, toutes majeures, ont participé et tiré la sonnette d’alarme », expliquent-ils.

L’association souhaiterait plutôt pour la vallée de la Benatonnière la création d’un chemin thématique ​autour du château, qui pourrait contribuer à la promotion de la vie de village, sensibiliser aux caractéristiques rurales, avec des attractions possibles : table de pique-nique, fresques historiques, potager pédagogique, composition florale, exposition d’objet de la vie d’antan, plantation d’espèces (arbres, légumes…), animaux, etc.« Nous demandons au maire de Grosbreuil, Marc Hillairet, de stopper son projet et attendons d’être reçus pour échanger », demandent les membres.

bilan inattendu de la pétition : forte mobilisation !

Forte mobilisation !

COMMUNIQUÉ de l’ASVB

(Association de sauvegarde de la vallée de la Bénatonnière)

Le 02/05/2023

 

Bilan de la campagne en ligne contre le projet d'urbanisation et de modification d'accès de l'école à Grosbreuil.

 

L'ASVB a mené une campagne en ​​ligne durant le mois d'avril pour "actionner le "bouton d'arrêt d'urgence" du projet d'urbanisation dans la vallée de la Bénatonnière à Grosbreuil, jugé calamiteux.

C'était un pari risqué. L'ASVB a cherché un moyen pour exprimer le niveau d'inquiétude sur ce projet d'urbanisation.

Le bilan de notre campagne dépasse nos prévisions ! Elle manifeste aussi le niveau de motivation. La démarche pour participer était plus compliquée qu'une simple signature, gratuite et à la va-vite, sur une feuille en papier. En effet, il fallait aller sur Internet, remplir le formulaire, matérialiser le soutien par un paiement en ligne (5 € minimum). Au final, certains de nos adhérents habituels n'ont pas réussi à s'inscrire en ligne mais cette démarche moderne a permis en revanche de mobiliser beaucoup de nouvelles personnes, globalement plus jeunes. À ce jour, 69 personnes (toutes majeures) ont participé et tiré la sonnette d'alarme !

Les élus communaux, intercommunaux et départementaux doivent l'entendre et répondre à cette inquiétude sans l'ignorer ! Ce projet va à l'encontre de la politique annoncée par le département !

 

69 participants : la mobilisation dépasse donc les riverains -qui y ont quasiment tous participé- car cette alerte à une portée générale.

Les participants manifestent une inquiétude sur la dégradation de qualité de vie et le gâchis, et mécontentement sur les abus publics.

 

Les participants sont attachés à la défense environnementale et du patrimoine, défense du cadre de vie, du bon usage de la terre et de l'argent public. On ne peut pas faire n'importe quoi n’importe comment : sans étude environnementale, économique, sans information ni consultation de la population (parents d'élève, riverains, usagers...), ni étude des propositions alternatives.

 

Nos associations n'ont pas d'autres moyens d'appeler à la raison et au dialogue. Cette campagne, c'est un peu un référé populaire pour attirer l'attention. Halte au gaspillage ! À quand un projet d'avenir raisonnable, bien adapté et répondant à tous les besoins à Grosbreuil ? Le premier besoin de la commune aujourd’hui : écouter, accepter le dialogue, cesser la politique de la contrainte, respecter notre environnement. La force principale de l'ASVB n'est pas d'abord notre nombre mais nos arguments et le fait d'avoir déjà alerté et eu raison à plusieurs reprises (sur le pseudo-projet d'hôtel de luxe à la Bénatonnière, la pseudo-insécurité de l'école, la sous-estimation des coûts pour le contribuable, etc.)

 

Nous demandons à Monsieur le maire de stopper son projet et nous attendons toujours et encore d'être reçus pour échanger. Il faudrait qu'il reçoive une délégation de nos membres et ne plus nous ignorer. 

Il reconnait ne plus savoir s'il a diffusé ou non aux élus le constat d'huissier réalisé sur l'accès à l'école...

Sourde oreille, amnésie sélective : comment avancer dans ces conditions ?

 

Finalement qui soutient ce projet démesuré, mal implanté, périmé, à contre-sens des enjeux actuels ? L'École ? Le Club de foot ? Alors, qui ?

Ce vieux projet conçu il y a plus de 11 ans n'est plus à la page. En 2023, on y voit plus clair et il y a d'autres besoins pour accompagner les familles de Grosbreuil. Pour avancer ensemble au lieu d'imposer d'en haut, il faudrait un changement de méthode et de l'ouverture.

 

Notes :

La campagne consultable ici ou en tapant "Helloasso Bénatonnière" dans Google :

 

 

Contact :

vallee.benatonniere@gmail.com

https://sites.google.com/site/asvbvalleebenatonniere/

 

Mobilisation : nouvel article.

 Paru dans le Journal des Sables du 06/04/23

C'est clair !

Une action à la fois environnementale, culturelle et civique : la presse en parle

La campagne commence à réveiller certains.

La presse en parle.

Dans le Ouest France en ligne du 30/03/23 : lien ici

Grosbreuil. L’association de sauvegarde de la vallée de la Bénatonnière se mobilise

L’ASVB (association de sauvegarde de la vallée de la Bénatonnière) lance une mobilisation urgente contre le projet de transfert de l’accès à l’école La rivière aux enfants par l’arrière, dans la vallée de la Bénatonnière.

À Grosbreuil, l’ASVB (association de sauvegarde de la vallée de la Bénatonnière) lance une mobilisation contre le projet de transfert de l’accès à l’école La rivière aux enfants par l’arrière, dans la vallée de la Bénatonnière. « Outre tous les sujets environnementaux que nous n’avons cessé de signaler, nous dénonçons un nouvel accès pas seulement inutile et coûteux, mais pas pratique et dangereux. Or, la commune veut lancer les bulldozers en toute hâte, dès ce mois de mars . Dans sa précipitation, elle...

(lire la suite en ligne)

L'ASVB lance le bouton d'arrêt d'urgence

 C'est l'ASVB qui lance une action originale :

une cagnotte durant un mois pour défendre le cadre de vie à Grosbreuil, contre le projet à 1,5 millions d'euros de transférer l'accès actuel de l'École de la rivière à l'arrière dans la Vallée de la Bénatonnière.

L’ASVB vous invite à actionner le couton d’arrêt d’urgence !

La campagne est lancée sur Helloasso : ici

Taper "Helloasso ASVB" dans un moteur de recherche pour trouver le lien.